Immatriculation : Où? Quoi? Comment?

Par Pauline Rachwal - le Vendredi 13 janvier 2012 | réagir ?


Immatriculation : Où? Quoi? Comment?
 

1. Immatriculation : un peu d'histoire

Le système d’immatriculation fait partie des démarches du quotidien dont on se soucie à peine (hormis quand le gouvernement veut les agrandir, les plaques) et pourtant cette plaque de métal a toute une histoire liée à l’automobile et à la moto. Voici donc un petit dossier qui vous permettra d’en savoir plus et pour un côté plus pragmatique dans la vie de tous les jours.

Le système d’immatriculation est officiellement né d’un décret du 11 septembre 1901, mais dont l’existence est apparue en 1793. A l’époque, les cochers devaient rouler avec une plaque métallique où il était inscrit le nom et l’adresse du propriétaire de l’attelage. Quand les premières automobiles on fait leur apparition, les villes imposèrent la plaque d’identification pour des questions de sécurité. Et c’est à la suite d’un accident, où un jeune de 14 ans s’était enfui avec son véhicule après avoir écrasé un fonctionnaire, que le gouvernement français décida de rendre obligatoire l’identification des véhicules par une plaque métallique sur tout son territoire. Une première mondiale.

Jusqu’en 1928, elle se composait de 3 chiffres plus une lettre suivant le découpage administratif de l’époque cela donnait : 876-B pour Bordeaux par exemple ou 876-BPK à partir de 1919 vu le nombre de véhicules croissant sur le territoire. Ces dénominations n’ont cessé d’évoluer sur tout la période.

Entre 1928 et 1950, les immatriculations restent les même à l’exception d’un rajout de deux lettres en plus du numéro et des lettres du département d’immatriculation. On passe également de 3 chiffres à 4 chiffres. C’est aussi l’époque de l’apparition des plaques diplomatiques (verte et jaune aujourd’hui), celles pour les machines agricoles, et pour les motocyclettes 125 cm3.

La création des départements français et l’adoption de deux chiffres pour chacun d’eux (et la carte grise), l'ancien système d’immatriculation disparait pour un nouveau que nous connaissons tous. Dès le 11 mars 1950, la circulaire prévoit le passage à un type : 999-YY-01 pour l’ensemble du territoire, exception faite de la région parisienne où le grand nombre de véhicules contraint l’administration à passer à 4 chiffres. D’ailleurs d’autres régions adopteront rapidement les 4 chiffres (rendu obligatoire en 1965). En 1958, on verra apparaitre les premières plaques provisoires (les plaques garages) avec un W ou WW.

Arrivées en 1970, les plaques à 4 chiffres commencent à saturer et certains départements commencent à manquer de numéros. Un décret passe donc le 3 janvier 1972 pour passer de la forme 9999 ZZ 75 à la forme 999 AAA 75. Ces dernières reviennent à 3 chiffres pour éviter de dépasser les 8 caractères. A partir de 1984, deux nouvelles séries temporaires sont mises en place : TT et TTT. Cette dernière sera d’ailleurs changée en IT en 1989, c’est aussi à la même époque que la lettre U est supprimé de l’édition des immatriculations et carte grise.

Pas de gros changement après cela en 2009. Des détails comme, par exemple, l’obligation des plaques réflectorisées le 1er janvier 1993. Côté deux roues, le changement majeur se trouve en 2004 avec la mise en place obligatoire des plaques pour les cyclomoteurs.

Avril 2009, le grand changement

Depuis la naissance de l’immatriculation et de la carte grise, 2009 est sans aucun doute le plus gros changement que ce système français ait connu. En effet, avec la normalisation européenne, le ministère de l’intérieur (Nicolas Sarkozy en chef à l’époque) annonce en 2005 la mise en place progressive d’un nouveau système de numérotation des véhicules, mis en place par la suite avec un an de retard (2009 au lieu de 2008). Les prémices de cette nouvelle plaque existaient déjà depuis 2004 grâce à l’immatriculation des cyclomoteurs.

A partir de cette date, tous les véhicules neufs ou ceux mis en vente d’occasion se voient affecter le nouveau format d’immatriculation en passant par la préfecture pour la nouvelle carte grise. Le format : AA-000-AA est nominatif pour chaque voitures ou moto et ceux jusqu’en fin de vie de ces derniers. Rappelez-vous, avant cette nouvelle forme, à chaque changement de propriétaire, on recevait un nouveau numéro de plaque (sans parler du département).

D’un point de vue légal, elle doit être blanche et réflectorisé (contrairement à avant où l’on avait des plaques jaunes, blanches ou même noires) avec deux bandes bleues de chaque côté. Une de ces bandes permet d’ailleurs de montrer sa préférence régionale. Un geste que le gouvernement à fait pour ceux qui étaient farouchement opposés à la disparition des numéros de département.

Nb : pour ceux qui auraient l’idée de mettre un autocollant par-dessus le logo de leur région, sachez que c’est interdit par l’arrêté du 9 février 2009)





 

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